1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées par Michèle Hohnadel (EI) sur ce site, à savoir :
- L'accompagnement personnalisé "Sous l'Aile de Mich'Aile" (prestation de service sur sélection)
2. Prix
Accompagnement "Sous l'Aile de Mich'Aile" : 490 € TTC pour cette première promotion (tarif fondateur, 3 places), paiement en une fois.
[À confirmer avec le comptable : si l'entreprise individuelle est en franchise en base de TVA, les prix affichés portent la mention "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" ; sinon, préciser le taux de TVA applicable]
3. Modalités d'achat
Accompagnement personnalisé
L'accès à cet accompagnement se fait sur candidature. Le parcours est le suivant : la personne remplit un questionnaire de candidature, sa candidature est étudiée personnellement, puis en cas de sélection, un lien de paiement lui est envoyé individuellement. L'accompagnement démarre après réception du paiement.
4. Droit de rétractation
Accompagnement personnalisé
Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter du paiement pour se rétracter, sauf s'il demande expressément le démarrage de l'accompagnement avant la fin de ce délai. Dans ce cas, s'il se rétracte après le début de la prestation, les séances déjà réalisées restent dues.
5. Absence de garantie de résultat
L'accompagnement proposé apporte des conseils, une méthode et un suivi personnalisé, mais ne garantit pas un résultat commercial (vente de l'oracle, nombre d'exemplaires vendus, revenus générés). La réussite du projet dépend aussi de l'investissement personnel de chaque participante.
6. Ce qui n'est pas inclus dans l'accompagnement
L'accompagnement "Sous l'Aile de Mich'Aile" ne comprend pas la réalisation des illustrations, du graphisme, de la mise en page, ni des fichiers d'impression, ni les frais d'impression eux-mêmes. Ces prestations et frais, si nécessaires, restent à la charge du client.
7. Propriété intellectuelle
Le contenu de la formation et les méthodes partagées durant l'accompagnement restent la propriété de Michèle Hohnadel. Le client s'engage à ne pas les diffuser, revendre ou partager à des tiers.
8. Litiges et médiation
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation. [Nom et coordonnées du médiateur à ajouter selon le secteur / la structure]
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
9. Contact
Pour toute question relative à une commande, contactez : contact@mich-aile.com